Statuts, règlements et politiques
Statuts et règlements
Statuts et règlements
2021 - 2024
Statuts du Syndicat national
2022 - 2025
Résolutions adoptées lors du 6e congrès triennal
Novembre 2021
Politiques et règlements
Harcèlement
Novembre 2018
Éducation syndicale
Mai 2015
Achat éthique
Mai 2015
Régimes de retraite
Mai 2015
Code d’éthique
mise à jour 2019
Fonds de défense
Juin 2022
Notre représentation démocratique
Les sections locales
Les sections locales autonomes sont à la base de notre démocratie syndicale. La vie syndicale vise une participation et une implication à tous les niveaux de décision du syndicat.
Certaines sections locales regroupent des salariées et salariés oeuvrant pour un employeur unique, tandis que d’autres sont des sections locales composées de plusieurs accréditations ou unités provenant de divers employeurs.
Toutes les décisions touchant l’élection des personnes dirigeantes, les objectifs de la négociation, les aspects budgétaires et le financement ainsi que les grandes orientations du syndicat relèvent d’un choix librement débattu et voté par les membres réunis en assemblée d’unité et en assemblée ou en congrès de la section locale.
Le SEPB-Québec s’est toujours fait un point d’honneur de permettre la liberté de parole au sein de son organisation.
Le comité exécutif du SEPB-Québec
Le comité exécutif du SEPB-Québec est composé d’une personne directrice, d’une personne présidente, d’une personne trésorière et d’une personne secrétaire élues par les délégués au congrès triennal du SEPB-Québec. À ces postes s’ajoutent des personnes vice-présidentes provenant des différentes sections locales.
Vous accédez à la liste des membres du comité exécutif en cliquant (ICI).
Le congrès triennal du SEPB-Québec
Le SEPB-Québec tient son congrès à tous les 3 ans. C’est l’occasion pour les membres délégués provenant de toutes les sections locales de décider quelles orientations ils désirent donner à leur syndicat.
C’est aux membres délégués réunis en congrès de décider des grandes orientations qui seront mises de l’avant, ainsi que du budget pour les trois années suivantes.
C’est aussi lors du congrès que les membres délégués élisent un comité exécutif qui verra à la bonne marche du SEPB-Québec jusqu’au congrès suivant.
Le COPE/SEPB : un syndicat canadien
Les sections locales du SEPB-Québec détiennent leur charte du COPE/SEPB.
Présent au Canada depuis 1933, le COPE/SEPB regroupe des dizaines de milliers de membres répartis dans des sections locales comptant plus de 700 unités de négociation implantées dans des secteurs d’activités importants tels que les secteurs public et parapublic, le secteur privé et les secteurs financiers, de services et industriel.
Pour accéder aux statuts et règlements du Syndicat canadien cliquez (ICI).